Vivre au bord d’une rivière possède un certain charme avec la proximité de l’eau, de la nature, … Cependant, nous oublions vite que la rivière vit, évolue et est parfois capricieuse.
Pour que la rivière puisse conserver au maximum son aspect naturel, une réglementation spécifique existe. Par ailleurs, des droits et des devoirs incombent au riverain afin d’adopter les bonnes attitudes pour vivre au bord d’une rivière.
« Le guide du riverain« , édité en 2015 par le Syndicat mixte des berges de l’Oise vous permettra de mieux connaître l’Oise et les bon usages à avoir en bordure de cours d’eau.
Vue de l’Oise depuis le pont d’Auvers/Oise.
L’Oise une rivière d’Etat
L’Oise est une rivière domaniale naviguée propriété de l’Etat jusqu’à la crête de berge. Les Voies Navigables de France (VNF), représentant de l’Etat, ont en charge d’assurer le curage du chenal de navigation, la gestion des ouvrages de franchissements (écluses) ainsi que de retenues (barrages) mais aussi la gestion des berges. Cette dernière est déléguée par convention au Syndicat mixte des berges de l’Oise.
Une crue, vous avez dit crue !!
Les crues sont des phénomènes naturels de débordement de la rivière. Les dernières grosses crues de l’Oise sont survenue en 1993 et 1995 et dans une moindre mesure en 2011.
Sur le bassin versant de l’Oise des ouvrages de régulation ont été installés [Proisy (02) et Longueil Sainte Marie(60)] par l’Entente Oise Aisne afin de réduire l’impact des crues et protéger la population, les habitations et infrastructures.
La suivi du niveau des eaux est disponible sur le site de « vigicrue« . Cet outil est consultable par tous en temps réel.
Crue de l’Oise en janvier 2011 à Butry/Oise
Des mauvaises pratiques
La méconnaissance de la réglementation, de la dynamique d’un cours d’eau et des méthodes de gestion de ces derniers, engendrent des mauvaises pratiques sur les berges de l’Oise.
Les dépots sauvages
Le dépôt de déchets (gravats, déchets verts, renforts de berges non adaptés…) sur les berges d’un cours d’eau est strictement interdit par la loi et répréhensible par une amende de 2ème classe.
En outre, l’article L.541-3 du code de l’environnement précise que «l’autorité titulaire du pouvoir de police peut, après mise en demeure, assurer d’office l’élimination des déchets aux frais du riverain». Peu importe leur nature, les remblais sauvages réalisés aggravent voire accélèrent en réalité le processus d’érosions et facilite l’installation d’espèces invasives (Renouée du Japon, Solidage du Canada…).
Pour conserver une berge naturelle et en bon état, il est nécessaire de déposer ses déchets en déchetterie ou de mettre en place un compost dans sa parcelle.
Les plantations et installations sur le chemin de halage.
Il est tentant de vouloir installer une table, des chaises et planter des rosiers en bord de rivière. Mais afin de respecter la naturalité des berges et d’assurer la continuité piétonne imposée par les servitudes, il est interdit de procéder à ce type d’aménagement.
L’article L.23-2 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques précise que: « Les propriétaires riverains d’un cours d’eau ou d’un lac domanial ne peuvent planter d’arbres ni se clore par haies ou autrement qu’à une distance de 3,25 mètres…».